Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

De: Nicolas REGNY
représentant la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et des services de l'Etat concernés
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Julien MARION
représentant la direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises (DGSCGC)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et des services de l'Etat concernés
Remplace:M. Alain THIRION
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Christophe DESRAYAUD
représentant le délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense (DSND)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et des services de l'Etat concernés
Remplace:Mme Sylvie GONCZ
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Pierre-Marie ABADIE
représentant l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et des services de l'Etat concernés
Remplace:M. Bernard DOROSZCZUK
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: André PALU
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:Mme Aurélie FRIONNET
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Guillaume BLAVETTE
représentant l'association France Nature Environnement (FNE)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Jean-Paul LACOTE
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Patrick CHAIZE
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Pierre CAZENEUVE
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Dominique STOPPA-LYONNET
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et des services de l'Etat concernés
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Géraldine PINA-JOMIR
représentant l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et des services de l'Etat concernés
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Marie-Lise CARTON-ZITO
représentant la direction générale du travail (DGT), suppléante
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et des services de l'Etat concernés
Remplace:Mme Anne AUDIC
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Heidi BORREL
représentant la direction générale du travail (DGT), titulaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection et des services de l'Etat concernés
Remplace:M. Pierre RAMAIN
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Marie-France PILLER
représentant la CFTC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Émilie LACROIX
représentant Orano
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Laurence GAZAGNES
représentant Orano
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Philippe KNOCHE
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Manuela MAHIER
représentant la CLI de la Manche
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Remplace:M. Jean-Michel HOULLEGATTE
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Dominique VOYNET
députés
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Remplace:M. Davy RIMANE
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Marie-Claude VARAILLAS
sénateurs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Remplace:M. Serge BABARY
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Marie-Noëlle LIENEMANN
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Maud BREGEON
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
19 Mars 202519/03/2025
De: Daniel Ferré
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Raphaël Schellenberger
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Davy Rimane
députés
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Remplace:Mme Natalia Pouzyreff
Groupe:
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Antony Cellier
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Anne-Cécile Rigail
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Pauline Boyer
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:Mme Cécile Génot
Groupe:
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Maud Bregeon
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
22 Mars 202322/03/2023
De: Bettinelli (Benoît)
chef de la mission sûreté nucléaire et radioprotection
Objet:
secrétaire général du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
nomination
18 Novembre 202118/11/2021
De: Alain Thirion
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Pierre Ramain
direction générale du travail
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Jean-Christophe Niel
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Bernard Doroszczuk
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: François Bugaut
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Cédric Bourillet
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Pierre-Franck Chevet
désignés par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Edouard Brézin
désigné par l'Académie des sciences
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Claude Birraux
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Roberto Miguez
représentant la CGT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Olivier Laffitte
représentant le SPAEN-UNSA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Julien Jacquet-Francillon
représentant la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Christophe Faucheux
représentant la CFDT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Patrick Bianchi
représentant la CFTC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Philippe Knoche
représentant Orano
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: François Jacq
représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Bernard Fontana
représentant FRAMATOME
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Sébastien Farin
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Jean Casabianca
représentant Electricité de France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Florent Cachin
représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Roger Spautz
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Bernard Le Lan
représentant l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Jean-Paul Lacote
représentant France Nature Environnement
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Guy Kantor
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Jacky Bonnemains
représentant l'association Robin des Bois
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: David Boilley
représentant l'Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'Ouest
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Michel Houllegatte
membre de la CLI de la Manche
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Jean-Claude Delalonde
membre de l'Association nationale des comités et commissions locales d'information (ANCCLI)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Jean-Louis Chauvensy
membre de la Commission locale d'information nucléaire (CLIN) Paluel et Penly
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Jean-Pierre Charre
membre de la CLI de Marcoule-Gard
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Jean-Pierre Charre
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: François Beringer
membre de la commission locale d'information et de surveillance (CLIS) de Fessenheim
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Joël Audigé
membre de la CLI de Nogent-sur-Seine
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Raphaël Schellenberger
député
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Anthony Cellier
député
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Serge Babary
sénateur
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Géraldine Pina-Jomir
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Audrey Lebeau-Livé
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Sylvie Goncz
adjointe du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Anne Audic
direction générale du travail
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Christine Noiville
désignée par la ministre de la transition écologique, chargée de la sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Dominique Leglu
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Françoise Ardillier-Carras
désignée par l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Marie-Claire Perrin
représentant la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Hélène Ourly
représentant la CGT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Sabine Lasou
représentant le SPAEN-UNSA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Aurélie Frionnet
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Gaëlle Fasulo
représentant la CFDT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Virginie Wasselin
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Nathalie Prévôt-Bitot
représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Sandrine Magdaliniuk
représentant FRAMATOME
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Cécile Laugier
représentant Electricité de France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Laurence Gazagnes
représentant Orano
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Marie-Paule Elluard
représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Dominique Stoppa-Lyonnet
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Charlotte Nithart
représentant l'association Robin des Bois
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Christine Heimlich
représentant France Nature Environnement
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Céline Génot
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Marie-Lène Gaab
représentant l'Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'Ouest
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Dominique Allaume-Bobe
représentant l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Marie-France Vallat
membre de la CLIS de Fessenheim
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Maïté Noé
membre de l'ANCCLI
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Chantal Mouchet
membre de la CLI de Marcoule-Gard, suppléante
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Caroline Lozay
membre de la CLIN Paluel et Penly
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Yveline Druez
membre de la CLI de la Manche
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Dominique Dolisy
membre de la CLI de Nogent-sur-Seine
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Natalia Pouzyreff
députée
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Marie-Noëlle Lienemann
sénatrice
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Christine Noiville
Objet:
présidente du Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
president
nomination
04 Août 202104/08/2021
De: Marie-Noëlle Lienemann
Objet:
membre du haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
02 Février 202102/02/2021
De: Alain Thirion
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jacques Witkowski
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Bernard Doroszczuk
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Pierre-Franck Chevet
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Philippe Chaumet-Riffaud
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Martin Chaslus
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Roberto Miguez
représentant la CGT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:M. Jean-Michel Lang
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Philippe Guétat
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Rudy Opéron
représentant l'association Ressources
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Jean-Paul Foucher
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Sébastien Farin
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:Mme Valérie Nouvel
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Guy Kantor
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Simon Schraub
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Jean-François Bosset
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Aurélie Frionnet
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:M. Alexandre Grillat
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Laurence Piketty
représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Xavier Vitart
Groupe:
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Jacques Witkowski
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Jean-Michel Lang, représentant la CGT
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bruno Blanchon
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Philippe Merle
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Jean-Michel Lang, représentant la CGT
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bruno Blanchon
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Martin Chaslus
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Jean-Michel Lang, représentant la CGT
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bruno Blanchon
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Cédric Bourillet
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Jean-Michel Lang, représentant la CGT
6°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bruno Blanchon
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Médhy Melin
représentant la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Olivier Laffitte
représentant le SPAEN-UNSA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:M. François Rouquette
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Gilles Goubet
représentant la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:M. Denis Cattiaux
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Patrick Bianchi
représentant la CFTC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:M. Bernard Merten
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Jean-Philippe Vuillez
représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Olivier Mundler
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Xavier Vitart
représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Jean-Marc Cavedon
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: François Jacq
représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Hervé Bernard
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Jean-Paul Foucher
représentant l'association Ressources
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Jean-René Caramelle
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Florent Cachin
représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Jean-Philippe Vuillez
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Raphaël Schellenberger
député
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Remplace:M. Michel Sordi
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Anthony Cellier
député
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Serge Babary
sénateur
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Remplace:M. Bruno Sido
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Christine Noiville
désignée par le Premier ministre
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Jean-Michel Lang, représentant la CGT
5°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Remplace:M. Bruno Blanchon
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Valérie Nouvel
membre de la CLI Orano La Hague, de la CLI de Flamanville et de la CLI du centre de stockage de la Manche
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information
Remplace:Mme Yveline Druez
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Yveline Druez
membre de la CLI Orano La Hague, de la CLI de Flamanville et de la CLI du centre de stockage de la Manche
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information
Remplace:M. Michel Laurent
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Natalia Pouzyreff
députée
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Remplace:Mme Geneviève Gosselin-Fleury
Groupe:
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Christine Noiville
Objet:
présidente du Haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
president
nomination
05 Décembre 201805/12/2018
De: Serge Babary
Objet:
membre titulaire du haut comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
15 Décembre 201715/12/2017
De: Arnaud Varoquaux
service du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Alain-Jacques Girard
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Christophe Niel
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jacques Repussard
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Marc Mortureux
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:Mme Patricia Blanc
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Merle
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jérôme Goellner
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Alain Guillemette
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Bernard Dupraz
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Philippe Chaumet-Riffaud
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jean-Jacques Dumont
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Roger Spautz
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Sébastien Blavier
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-Paul Lacote
représentant France Nature Environnement
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:Mme Maryse Arditi
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Jean-François Bosset
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Yves Kessler
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Audrey Lebeau-Livé
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. François Rollinger
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Faouza Fekiri
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:Mme Catherine Guénon
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Soraya Thabet
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Sébastien Farin
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Valérie Renauld
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:Mme Michèle Tallec
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Maryse Arditi
représentant France Nature Environnement
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Jean-Paul Lacote
Groupe:
nomination
23 Février 201723/02/2017
De: Laurent Prévost
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Michel Papaud
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Médhy Melin
représentant de la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:M. Yann Thiebaut
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Denis Cattiaux
représentant de la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Remplace:M. Edouard Cahen
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Sébastien Farin
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Bruno Cahen
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Claude Wallendorff
membre de la CLI de Chooz
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Remplace:M. Marc Laménie
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Gilles Compagnat
membre de la CLI de Golfech
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Remplace:M. Alexis Calafat
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Alexis Calafat
membre de la CLI de Golfech
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Remplace:M. Gilles Compagnat
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Catherine Guénon
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Michèle Tallec
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Sébastien Farin
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Yveline Druez
membre de la CLI AREVA La Hague, et de la CLI du centre de stockage de la Manche
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Remplace:M. Claude Halbecq
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Brigitte Anciaux
membre de la CLI de Chooz
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Remplace:M. Claude Wallendorff
Groupe:
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: Bettinelli (Benoît)
chef de la mission sûreté nucléaire et radioprotection
Objet:
secrétaire général du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
nomination
22 Mars 201522/03/2015
De: Yves Struillou
direction générale du travail
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: François Rollinger
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jacques Repussard
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Papaud
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Thierry Lahaye
direction générale du travail
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jérôme Goellner
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alain-Jacques Girard
service du délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard Dupraz
délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Jacques Dumont
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pierre-Franck Chevet
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Claes Thegerström
désignés par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: André-Claude Lacoste
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Claude Duplessy
désigné par l'Académie des sciences
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Marcel Boiteux
désigné par l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Claude Birraux
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Yann Thiebaut
représentant la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: François Rouquette
représentant le SPAEN-UNSA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pierre Pochitaloff
représentant le SPAEN-UNSA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Christian Papini
représentant la CFDT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Francis Orosco
représentant la CFTC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard Merten
représentant la CFTC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Lallier
représentant la CGT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Philippe Guétat
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alexandre Grillat
représentant la CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Christophe Faucheux
représentant la CFDT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Edouard Cahen
représentant la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bruno Blanchon
représentant la CGT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Philippe Vuillez
représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Olivier Mundler
représentant la Société française de médecine nucléaire et imagerie moléculaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Bernard Lévy
représentant Electricité de France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Philippe Knoche
représentant AREVA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Dominique Guilloteau
représentant AREVA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Paul Foucher
représentant l'association Ressources
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Sébastien Farin
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: François de Lastic
représentant Electricité de France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Marc Cavedon
représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-René Caramelle
représentant l'association Ressources
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bruno Cahen
représentant l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Hervé Bernard
représentant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Simon Schraub
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Yannick Rousselet
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bernard Le Lan
représentant l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Paul Lacote
représentant France Nature Environnement
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Yves Kessler
représentant la Ligue contre le cancer
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jacky Bonnemains
représentant l'association Robin des Bois
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: David Boilley
représentant l'Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'Ouest
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Sébastien Blavier
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Pierre Barbey
représentant l'Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'Ouest
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Claude Wallendorff
membre de la CLI de Chooz
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Laurent
membre de la CLI AREVA La Hague, de la CLI de Flamanville et de la CLI du centre de stockage de la Manche
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Marc Laménie
membre de la CLI de Chooz
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Claude Halbecq
membre de la CLI AREVA La Hague, de la CLI de Flamanville et de la CLI du centre de stockage de la Manche
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Habig
membre de la CLIS de Fessenheim
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Claude Delalonde
membre de la CLI de Gravelines
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jo Dairin
membre de la CLI de Gravelines
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Gilles Compagnat
membre de la CLI de Golfech
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Jean-Pierre Charre
membre de l'ANCCLI
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alexis Calafat
membre de la CLI de Golfech
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: François Beringer
membre de la CLIS de Fessenheim
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Michel Sordi
député
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Bruno Sido
sénateur
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alain Fouché
sénateur
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Catherine Guénon
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Patricia Blanc
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Marie-Pierre Comets
désignée par le Premier ministre
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Charlotte Nithart
représentant l'association Robin des Bois
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Maryse Arditi
représentant France Nature Environnement
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Dominique Allaume-Bobé
représentant l'Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'associations de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Monique Sené
membre de l'ANCCLI
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Geneviève Gosselin-Fleury
députée
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Marie-Pierre Comets
Objet:
présidente du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
president
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Dominique Guilloteau
représentant AREVA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
représentants des personnes
responsables d'activités nucléaires
Remplace:M. Jean-Luc Andrieux
Groupe:
nomination
01 Octobre 201301/10/2013
De: Catherine Guénon
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Marc Leurette
Groupe:
nomination
01 Octobre 201301/10/2013
De: Michel Papaud
directeur général de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Jean-Paul Kihl
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Marc Leurette
direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Philippe Jamet
Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Jérôme Goellner
direction générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Pierre-Franck Chevet
président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. André-Claude Lacoste
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Yannick Rousselet
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:Mme Elise Champeau
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: David Boilley
représentant l'Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'Ouest (ACRO)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Remplace:M. Yannick Rousselet
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Claude de Ganay
député du Loiret
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
députés désignés
par l'Assemblée nationale
Remplace:M. Claude Gatignol
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Patricia Blanc
directrice générale de la prévention des risques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Remplace:M. Laurent Michel
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Sophia Majnoni
représentant l'association Greenpeace France
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Clotilde Valter
députée du Calvados
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
députés désignés
par l'Assemblée nationale
Remplace:M. Jean-Yves Le Déaut
Groupe:
nomination
24 Mai 201324/05/2013
De: Chantrenne (Nicolas)
chef de la mission sûreté nucléaire et radioprotection
Objet:
secrétaire général du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
nomination
29 Septembre 201029/09/2010
De: Henri Revol
Objet:
président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
president
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Luc Rousseau
directeur général des entreprises
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jacques Repussard
directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Henri Masse
directeur de la défense et de la sécurité civile
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: André-Claude Lacoste
président de l'Autorité de sûreté nucléaire
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jean-Denis Combrexelle
directeur général du travail
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
7°
représentants de l'Autorité de sûreté nucléaire, des services de l'Etat concernés et de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Alain-Jacques Valleron
désigné par l'Académie des sciences
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Francis Sorin
désignés par l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jean-Paul Minon
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Marcel Boiteux
désigné par l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Pierre-Yves Monteleon
représentant la CFTC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants
d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Michel Lallier
représentant la CGT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants
d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Gilles Compagnat
représentant la CFDT
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants
d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Philippe Casanova
représentant le CFE-CGC
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants
d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Edouard Cahen
représentant la CGT-FO
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
5°
représentants
d'organisations syndicales de salariés représentatives
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jean-Claude Godin
trésorier de l'association Ressources
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Pierre Gadonneix
président d'Electricité de France (EDF)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jean-Yves Devaux
chef du service de médecine nucléaire et de biophysique de l'hôpital Saint-Antoine à Paris
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Bernard Bigot
haut-commissaire à l'énergie atomique
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Simon Schraub
représentant la Ligue nationale contre le cancer (LNC)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jacky Bonnemains
représentant l'association Robin des Bois
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Pierre Barbey
représentant l'Association pour le contrôle de la radioactivité dans l'Ouest (ACRO)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Michel Laurent
président de la CLI de Flamanville
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jean-Claude Delalonde
président de l'Association nationale des commissions locales d'information sur les activités nucléaires, président de la CLI de Gravelines
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Alexis Calafat
président de la CLI de Golfech
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Gérard Ancelin
président de la CLI de Nogent-sur-Seine
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Henri Revol
sénateur
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés
par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Bernard Piras
sénateur
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés
par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Jean-Yves Le Deaut
député
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés
par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Claude Gatignol
député
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
1°
parlementaires désignés
par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Saida Laârouchi Engström
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
6°
personnalités choisies
en raison de leur compétence scientifique, technique, économique ou sociale, ou en matière d'information et de communication
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Véronique Decobert
directrice au sein du groupe AREVA
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
4°
représentants des personnes responsables d'activités nucléaires
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Christine Gilloire
représentant la Fédération française des associations de protection de la nature et de l'environnement (FNE)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Elise Champeau
représentant l'association Malades et accidentés du nucléaire et du chimique et leurs sympathisants (MANES)
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
3°
représentants d'association de protection de l'environnement et d'associations
mentionnées à l'article L. 1114-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Monique Sene
vice-présidente de l'association nationale des commissions locales d'information sur les activités nucléaires
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
nomination
29 Février 200829/02/2008
De: Henri Revol
sénateur
Objet:
président du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
Groupe:
president
nomination
29 Février 200829/02/2008